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Le Certificat de Conformité – COC- BMW est le document authentique et officiel délivré par le constructeur, nécessaire à votre demande d’immatriculation en France pour votre moto importé de l’étranger.
Description
BMW Moto Identification
Afin d’ établir une attestation d’identification (COC) à un type réceptionné en France, nous avons besoin :
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- Copie de la pièce d’identité du propriétaire ou KBIS
- Copie recto verso du certificat d’immatriculation étranger
- Copie facture d’achat ou preuve de propriété (certificat de cession, donation, héritage…)
- Pour les véhicules provenant d’un pays où la circulation est à gauche, copie de l’attestation de présence d’un compteur en km/h, ainsi que celle des deux feux avants adaptés à la circulation à droite.
- Pour une moto configurée en pleine puissance, copie de l’ attestation de réduction de puissance.
- Pour une moto provenant de la gendarmerie ou de la police, copie de l’attestation de présence d’une selle bi-place et de repose-pieds pour le passager et de poignées de maintien.
Vous recevrez par mail un récapitulatif des documents à produire ainsi qu’une fiche de renseignements véhicule à remplir et à nous renvoyer par mail ou par courrier.
